Un tableau d’indices obscurs
Vous avez peut être déjà remarqué au dos de votre taxe foncière un tableau avec de nombreuses valeurs et comme la plupart des gens, vous ne savez peut être pas vraiment à quoi correspondent ces chiffres. Vous comprenez bien entendu qu’ils permettent de calculer le montant de votre taxe, mais vous ignorez de quelle façon.
La taxe foncière est calculée en fonction d’une estimation du montant des loyers annuels que percevrait le propriétaire s’il mettait son bien en location dans les conditions normales du marché. Celle valeur est la même que le bien soit occupé ou non, par le propriétaire ou par un locataire.
Un expert-comptable à votre secours
Peut être avez vous demandé des informations à votre expert-comptable, mais si celui-ci est capable de vous expliquer ce que sont ces valeurs, il ne dispose malheureusement pas des ressources nécessaires pour analyser votre taxe dans le détail, ce n’est pas son rôle.
La contribution foncière est complexe
En effet, le calcul de l’impôt foncier, qu’il s’agisse de la taxe foncière pour des habitations de particuliers ou pour des locaux professionnels est une tâche complexe, qui prend en compte de nombreux critères précis, certains étant clairement définis et mesurables, d’autres subjectifs. Chaque taxe foncière est par conséquent unique et son calcul réalisé au cas par cas. Par ailleurs, il faut savoir que la cotisation foncière des entreprises (la CFE, qui est est venue remplacer l’ancienne taxe professionnelle) est basée sur les mêmes valeurs. Ces deux taxes forment ce que l’on appelle la contribution foncière.
Des informations variables en fonction des communes
En analysant l’ensemble de ces indices, on se rend compte qu’ils sont très variables d’une commune à l’autre. Ils sont également dépendant de l’activité que vous exercez. Par ailleurs, d’autres critères interviennent dans le calcul. La superficie du bâtiment à une importante. La répartition des zones. Les superficies de bureaux, de stockages, de sanitaires, de parkings, etc. sont à des indices différents. La vétusté du bâtiment est prise en compte. Ainsi que la zone géographique où il se trouve.
Vérifier une taxe : mission impossible ?
Le calcul d’une taxe foncière ou sa vérification demande donc de réunir des documents (notamment documents cadastraux), requiert une investigation complète, un relevé de surface avec attribution d’activité pour chaque zone. Il faut également obtenir les indices de base liés aux bâtiments concernés. Si une grande partie du calcul est basé sur des chiffres précis et déterminé de manière légale, certains critères subjectif sont soumis à négociation avec l’administration fiscale.
En somme, c’est le parcours du combattant pour le particulier, le chef d’entreprise ou le comptable qui souhaite tenter l’aventure. Et pourtant il est parfaitement justifié de vouloir vérifier votre taxe foncière. Quand on sait que près de 60 % d’entre elles sont fausses !